
Cession de droits : zoom sur les droits de modification
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mars 2026
Lorsque tu fais une cession de droits sur une création à un client, ce sont souvent les droits de représentation et de reproduction que tu cèdes pour que ton client puisse utiliser ton travail. J’ai d’ailleurs…

Artiste-auteur : les organismes de gestion collective (OGC)
Droit d'auteurArticle mis à jour : Août 2025
Si tu as le statut artiste-auteur, tu pourras être amené à entendre parler des organismes de gestion collective. Qu’est-ce que c’est, à quoi ça sert ? C’est ce qu’on voit dans cet article.
Qu’est-ce…

Les différents types de licences pour céder des droits
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mars 2026
Comme nous l’avons vu dans cet article, pour autoriser un client à exploiter l’une de tes œuvres, tu peux faire un contrat de cession de droits, ou utiliser des licences. Quels sont les différents types…

Ce qu’il faut mettre dans un contrat de cession de droits d’auteur
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mai 2025
Lorsque tu fais une création pour un client (illustration, graphisme, photo, musique...), tu dois lui céder des droits pour qu’il puisse l’utiliser : c’est ce qu’on appelle la cession de droits. Cette…

Licence et cession de droits : quelles différences ?
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mars 2026
Le droit d’auteur et les cessions de droits, tu en as sûrement l’habitude en tant que freelance créatif. C’est peut-être même une grosse partie de ton activité. Mais qu’en est-il des licences ? Et…

Comment estimer le montant de la cession de droits en illustration ?
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mai 2024
Tu as un devis à faire et tu ne sais pas combien facturer la cession de droits en illustration ? Je t'explique ma méthode. Le processus va différer en fonction de s’il s’agit de missions clients, du domaine…

Le droit d’auteur : comment ça fonctionne ?
Droit d'auteurArticle mis à jour : Janvier 2025
Si tu es créatif freelance, et notamment si tu as opté pour le statut artiste-auteur, tu vas souvent être confronté à la notion du droit d'auteur. Pour établir et chiffrer une cession de droits, et de…
