
Cession de droits : zoom sur les droits de modification
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mars 2026
Lorsque tu fais une cession de droits sur une illustration à un client, ce sont souvent les droits de représentation et de reproduction que tu cèdes pour que ton client puisse utiliser ton travail. J’ai…

Artiste-auteur : les organismes de gestion collective (ADAGP, SAIF…)
Droit d'auteurArticle mis à jour : Août 2025
Illustrateur avec le statut artiste-auteur, tu pourrais être amené à entendre parler des organismes de gestion collective. Qu’est-ce que c’est, à quoi ça sert ? C’est ce qu’on voit dans cet article.
Qu’est-ce…

Les différents types de licences pour céder des droits
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mars 2026
Comme nous l’avons vu dans cet article, pour autoriser un client à exploiter l’une de tes œuvres, tu peux faire un contrat de cession de droits, ou utiliser des licences. Quels sont les différents types…

Illustrateur : ce qu’il faut mettre dans un contrat de cession de droits d’auteur
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mai 2025
Lorsque tu crées une illustration pour un client, tu dois lui céder des droits pour qu’il puisse l’utiliser : c’est ce qu’on appelle la cession de droits. Cette cession est la plupart du temps rémunérée,…

Licence et cession de droits : quelles différences ?
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mars 2026
Le droit d’auteur et les cessions de droits, tu en as sûrement l’habitude en tant que freelance créatif. C’est peut-être même une grosse partie de ton activité. Mais qu’en est-il des licences ? Et…

Comment estimer le montant de la cession de droits ?
Droit d'auteurArticle mis à jour : Mai 2024
Tu as un devis à faire et tu ne sais pas combien facturer la cession de droits ? Je t'explique ma méthode. Le processus va différer en fonction de s’il s’agit de missions clients, du domaine de l’édition…

Le droit d’auteur : comment ça fonctionne ?
Droit d'auteurArticle mis à jour : Janvier 2025
Si tu es illustrateur, et notamment si tu as opté pour le statut artiste-auteur, tu vas être très souvent confronté à la notion du droit d'auteur. Pour établir et chiffrer une cession de droits, et de…
