Les différents types de licences pour céder des droits

Article mis à jour : Juillet 2025

Pour pouvoir utiliser l’œuvre de quelqu’un d’autre, il faut obtenir l’autorisation de son auteur, qui cède des droits. Comme nous l’avons vu dans cet article, pour céder des droits en tant qu’auteur d’une œuvre, tu peux faire un contrat de cession de droits, ou utiliser des licences. Pour l’utilisation d’œuvres créatives (textes, photos, illustrations, vidéo…), les licences les plus connues et les plus utilisées sont celles de Creative Commons.

Zoom sur les licences Creative Commons

Creative Commons est une organisation à but non-lucratif, qui a établi diverses licences pour faciliter le partage des œuvres tout en protégeant le droit d’auteur, notamment depuis que les œuvres peuvent être partagées en quelques secondes sur Internet.

Il existe 6 licences Creative Commons (CC).

• CC-by : droit de diffusion et modification, même dans un but commercial + obligation de préciser si des modifications ont été effectuées.
• CC-by-sa : même chose + l’œuvre modifiée doit être partagée dans les mêmes conditions que l’œuvre originale.
• CC-by-nd : droit de diffusion, même dans un but commercial, mais pas de modification.
• CC-by-nc : droit de diffusion et modification + obligation de préciser si des modifications ont été effectuées. Pas d’usage commercial.
• CC-by-nc-sa : droit de diffusion et modification + l’œuvre modifiée doit être partagée dans les mêmes conditions que l’œuvre originale. Pas d’usage commercial.
• CC-by-nc-nd : droit de diffusion. Pas de modification ni d’usage commercial.

Dans tous les cas, il est obligatoire de créditer l’auteur et d’intégrer un lien vers la licence.

Une licence supplémentaire permet de céder tous les droits (diffusion, modification, usage commercial) tout en enlevant l’obligation de créditer l’auteur : c’est la licence CC0.

D’autres types de licence

Bien sûr, il est possible de faire des licences sans utiliser celles de Creative Commons. Par exemple, le site Adobe Stock a son propre système de licences : licence standard, licence améliorée, licence étendue, usage éditorial uniquement…

Il est également possible de créer soi-même son propre contrat de licence.

Focus sur la licence « libre de droits »

Une licence libre de droits signifie que l’on peut utiliser un contenu sans payer de redevances à chaque utilisation, que ce soit pour un usage commercial ou non. Cela ne veut pas dire que c’est gratuit, ni que tout est permis ! Chaque licence définit ses propres conditions (modifications, attribution, usages interdits, etc.).

Certains sites (ex : Pixabay) proposent des contenus gratuits avec une licence très étendue, mais qui contient tout de même quelques restrictions (ex. : pas de revente tel quel, pas d’usage trompeur…).

D’autres sites, comme Adobe Stock, proposent également des licences libres de droits, mais cette fois contre rémunération. Ces plateformes offrent souvent un niveau de qualité et de sélection plus élevé.

 

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